Conseils et commissions dans les établissements publics locaux d’enseignement (6e éd.)

Instances consultatives ou décisionnelles, les conseils et les commissions font vivre la collégialité au sein des établissements scolaires. Ils organisent la vie de l’établissement et influent directement sur la scolarité des élèves et sur l’action pédagogique et éducative.

La transparence du fonctionnement de ces instances et le développement des démarches participatives qu’elles suscitent sont autant de façons de mobiliser la communauté éducative pour la réussite des élèves.

La nouvelle édition de cet ouvrage donne toute sa place aux transformations survenues ces dernières années, concernant notamment le fonctionnement du conseil d’administration et de la commission permanente. Elle montre l’importance de la tâche de ces instances dans tous les domaines : l’éducation à la citoyenneté, les nouvelles procédures concernant le redoublement, l’éducation au développement durable avec la mise en place des écodélégués, la lutte contre le harcèlement avec le programme pHARe, etc.

Chaque chapitre fonctionne comme une fiche pratique, à jour des derniers textes réglementaires et de la jurisprudence, et donne des exemples concrets qui éclairent les nouvelles réalités de la vie des établissements.

Collection : Les indispensables

Parution : 15 août 2024
Broché : 336 pages
Format : 16 x 24 cm

ISBN : 978-2-7013-2274-2

Réf : 121936
Prix : 41 € TTC

Jean-Paul Delahaye, inspecteur général de l’Éducation nationale honoraire, a été directeur général de l’enseignement scolaire au ministère de l’Éducation nationale de 2012 à 2014.

Nora Machuré est proviseure de l’École nationale de physique chimie biologie (ENCPB) et vice-présidente de l’Association française des acteurs de l’éducation (AFAE).

Alberto Muñoz est proviseur honoraire.

Jean-Pierre Véran est expert associé à France Éducation international. Il a été inspecteur chargé des établissements et de la vie scolaire à Paris et Montpellier.

Pascal Vion est attaché principal d’administration de l’État et exerce les fonctions de secrétaire général d’EPLE.

Avertissement

Introduction

Chapitre introductif

Partie 1 – Les conseils et les commissions ayant une fonction administrative

• Chapitre 1 – Le conseil d’administration
• Chapitre 2 – La commission permanente

Partie 2 – Les conseils et les commissions ayant une fonction pédagogique et éducative

• Chapitre 1 – L’assemblée générale des délégués des élèves dans les lycées
• Chapitre 2 – La commission éducative
• Chapitre 3 – Le conseil de classe
• Chapitre 4 – Le conseil des délégués pour la vie lycéenne
• Chapitre 5 – Délégués de classe, éco-délégués et conseil de la vie collégienne
• Chapitre 6 – Le conseil de discipline
• Chapitre 7 – Le conseil école-collège
• Chapitre 8 – Le conseil pédagogique

Partie 3 – Les conseils et les commissions ayant une fonction sociale et de santé

• Chapitre 1 – Le comité d’éducation à la santé, à la citoyenneté et à l’environnement (CESCE)
• Chapitre 2 – La commission des fonds sociaux

Partie 4 – Les conseils et les commissions ayant une fonction de gestion

• Chapitre 1 – La commission d’hygiène et de sécurité (CHS)
• Chapitre 2 – La commission d’appel d’offres (CAO)
• Chapitre 3 – La commission de sécurité

Partie 5 – Les conseils et les commissions spécialisés

• Chapitre 1 – L’assemblée générale des GRETA
• Chapitre 2 – L’apprentissage : le conseil de perfectionnement du CFA et le comité de liaison de l’UFA

Partie 6 – Les commissions hors de l’établissement et les associations

• Chapitre 1 – Les commissions préparatoires à l’affectation des élèves dans les collèges et les lycées
• Chapitre 2 – La commission d’appel des décisions d’orientation
• Chapitre 3 – La commission académique d’appel d’une décision de conseil de discipline
• Chapitre 4 – Les associations

Annexes

• Annexe 1 – Structure budgétaire
• Annexe 2 – Procédure budgétaire EPLE
• Annexe 3 – Archivage des documents
• Annexe 4 – Glossaire
• Annexe 5 – Sites Internet

Bibliographie

Index

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

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