Agenda-conseil des mairies 2025 (2 vol.)

Bien connu des élus et des personnels communaux, l’Agenda-conseil des mairies est désormais en deux volumes pratiques, élégants et agréables à lire, tout en restant fidèle à l’esprit des différents contenus qui ont fait son succès durant plus d’un siècle :

• l’agenda et les conseils au quotidien : plusieurs centaines de conseils alertent chaque jour les élus et leurs agents sur les grands et petits évènements de la vie municipale ou nationale, sur les formalités à respecter et les décisions à ne pas manquer tout en rappelant plusieurs points de repère fondamentaux. En outre, fonctionnant comme un agenda classique, il sera un bon compagnon d’annotation de toutes vos tâches, mémos et autres rendez-vous ;
• le guide de la gestion communale : il contient le panorama complet et à jour du droit des communes et des intercommunalités, avec les références utiles pour approfondir si besoin une question précise. Un index alphabétique très détaillé renvoie au paragraphe donnant la réponse aux nombreux sujets auxquels les édiles sont confrontés.

Véritable bréviaire de la vie communale, cette 119e édition toujours actualisée fournit à la municipalité, aux conseillers municipaux et aux agents territoriaux un guide pratique à garder à portée de la main, pour une conduite efficace des affaires locales, qu’il s’agisse de l’organisation de la commune, du personnel et des services communaux, du budget, des relations avec l’État et de la sécurité publique, de la vie sociale et des loisirs, du patrimoine communal, du développement et du cadre de vie.

En poursuivant la formule élaborée par une suite d’auteurs experts et praticiens de l’administration municipale, d’un format commode, l’Agenda-conseil des mairies 2025 offre le charme d’une grande lisibilité à ce riche contenu.

Parution : 14 novembre 2024
2 brochés : 840 p. et 390 p.
Format : 16 x 24 cm
ISBN : 978-2-7013-2269-8
Réf. 121930
Prix : 58 € TTC

Édito – Maintenir la force d’investissement des collectivités territoriales

I. La commune creuset de la démocratie locale

1. La commune institution de base de l’administration territoriale
2. Le conseil municipal représentant des habitants
3. Le maire et les adjoints, l’exécutif de la commune
4. Le régime juridique des élus municipaux
5. La responsabilité des communes
6. Les relations de la commune avec ses habitants
7. La commune au sein de l’intercommunalité

II. Le personnel communal, diversité et richesse

1. L’organisation des agents territoriaux
2. Droits et obligations des agents communaux
3. Le recrutement des personnels
4. Les filières territoriales
5. La rémunération après service fait
6. Obligations de service et parcours professionnel
7. Cessation de fonction
8. Protection sociale
9. Concours d’agents de l’état et de salariés de droit privé

III. Les finances communales

1. Le budget communal
2. Les catégories de dépenses communales
3. La diversité des recettes 
4. Le financement des investissements communaux

IV. La commune et les services publics de l’état

1. L’état civil et la nationalité
2. Documents administratifs et décorations
3. La défense nationale
4. L’enseignement
5. La santé
6. La justice
7. Les élections 

V. La commune et la sécurité publique

1. Les pouvoirs de police du maire et la police municipale
2. La prévention de la délinquance
3. La police des voies publiques, de la circulation et de l’habitat
4. La police des rassemblements et la tranquillité publique
5. La police des activités sportives, festives et commerciales
6. La police de l’environnement et la lutte contre les fléaux naturels
7. La police des animaux et de la campagne

VI. La commune, la solidarité, le travail et les loisirs

1. L’action sociale de la commune
2. Le logement
3. Le développement économique et social local
4. La culture et les loisirs
5. La commune et la vie associative

VII. La commune et le cadre de vie

1. La commune et l’urbanisme
2. L’aménagement territorial
3. Les communes et l’environnement

VIII. La gestion des propriétés et services locaux

1. La commune et les services publics locaux
2. Le régime applicable à certains biens communaux
3. La commune et la commande publique
4. Les cimetières et les opérations funéraires

Annexes

A. Traitements de la fonction publique
B. Statut des élus municipaux
C. Personnel communal
D. Nomenclature utilisable pour la nature des décisions du maire, issue de l’application « actes »
E. Traitements de données à caractère personnel pouvant être mis en œuvre sur simple déclaration à la CNIL

Index

Jean-Charles Savignac, conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes, a longtemps été maître de conférences à Sciences Po et à l’École nationale d’administration (ENA), et compte trente années de mandat local, dont vingt-trois comme maire.

Nathalie Veuillotte
nathalie.veuillotte@berger-levrault.com
06.17.42.24.44

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